Tag Archives : concernées

Dossier : Les petites entreprises pas concernées par la réforme des assurances catastrophes naturelles

Dossier : Les petites entreprises pas concernées par la réforme des assurances catastrophes naturelles

Depuis la tempête Xyntia en 2010, la réforme du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles se fait attendre. Pour les petites entreprises, pas de modulations tarifaires en vue dans le futur texte de loi. L’année 2010 a marqué un tournant dans le processus d’indemnisation des catastrophes naturelles. Entre la tempête Xynthia des 27 et 28 février sur le littoral atlantique et les [...]
Durcissement des sanctions : les motos également concernées

Durcissement des sanctions : les motos également concernées

Si les automobilistes vont devoir renforcer leur vigilance sur la route sous peine de subir des sanctions bien plus sévères qu’avant, les motos sont tout autant concernées par le dispositif gouvernemental pour la sécurité routière. En infractions graves, certains motards en ont déjà fait les frais. Moto : contestations autour du gilet jaune Les nouvelles [...]

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