accidents
- Actualités
Accidents corporels : Une stabilisation des sinistres en 2009
L’enquête de la FFSA et du Gema Chaque année, la Fédération Française des Sociétés d’Assurances (FFSA) et le Groupement des…
Lire la suite » - Actualités
Assurance maladie / accidents : La Suisse et l’Inde signent une convention de sécurité sociale
Ratifiée par les deux États, la convention de sécurité sociale entre la Suisse et l’Inde entre en vigueur le 29…
Lire la suite » - Actualités
Réglementation / Entreprises : Les majorations 2011 pour les cotisations sur les accidents du travail
Le gouvernement a publié au journal officiel les majorations servant à calculer le taux de cotisations des entreprises au titre…
Lire la suite »