Lorsque vous souscrivez une assurance vie, faire le choix de ne plus placer l’intégralité ou une partie de l’épargne avant l’échéance du contrat est possible. Cette opération est appelée rachat. Si vous penchez pour cette option, apprenez à en connaître les caractéristiques.
Les types de rachat de l’assurance vie
Le rachat peut être partiel ou total. Dans le premier cas, l’assuré retire un certain pourcentage de l’épargne qu’il s’est constitué à travers ses cotisations. Dans le second cas, il choisit de retirer l’intégralité de ce montant. Cette dernière opération entraîne la rupture du contrat tandis que le rachat partiel permet de le maintenir.
Pour le rachat partiel, aucun pourcentage maximal n’est prédéterminé. L’assuré peut ainsi retirer une majeure partie du capital sans pour autant clore son assurance vie.
Réglementations fiscales du rachat
Les deux types de rachat sont soumis à la même réglementation. La partie du capital constitué par les intérêts est celle qui est imposable. Le capital en lui-même, c’est-à-dire le montant des cotisations versées, n’est pas imposable.
La loi prévoit un abattement dont le montant est fonction du statut de l’assuré, selon qu’il soit marié ou non.
Ses intérêts peuvent être déclarés avec les autres revenus de l’assuré. Ils seront soumis au barème de l’impôt. L’assuré peut aussi choisir un prélèvement forfaitaire libératoire.
Pour pouvoir bénéficier d’un taux avantageux, il doit fournir la preuve que le contrat est suffisamment ancien : moins de 4 ans, ce contrat d’assurance vie donne lieu à un prélèvement de 35% alors qu’il est de l’ordre de 15% s’il date de 4 à 8 ans.
Quel type de rachat privilégier ?
Cela dépend de l’objectif de l’assuré : si celui-ci souhaite mettre fin à son contrat d’assurance-vie ou, à l’inverse si il souhaite disposer d’une certaine somme grâce au retrait d’une partie de son capital. Dans l’optique de souscrire un autre contrat plus avantageux, le mieux est d’opter pour un rachat total. S’il souhaite encore poursuivre le versement de ses cotisations, le rachat partiel est conseillé.