Aussi appelé le coefficient de réduction-majoration, le bonus-malus est une méthode utilisée pour récompenser les bonnes performances et pénaliser les mauvaises. En assurance automobile, le bonus-malus modifie la prime de référence que l’assuré a à payer en fonction de son comportement sur les routes lors des années précédentes.

L’automobiliste prudent se verra donc attribuer des points de mérite (le bonus) – ce qui se traduit par une baisse dans la cotisation d’assurance – tandis que l’automobiliste « casse-cou » se verra, quant à lui, infliger des points de sanction (le malus) et, par conséquent, une hausse de la prime d’assurance. En d’autres mots, le bonus-malus permet à l’assureur d’évaluer le niveau de risque que représente l’assuré et, à partir de là, ajuster la prime que celui-ci a à payer.

Il est à noter que tel que stipulé dans l’article annexe de l’art. A 121-1 du Code des assurances, l’assureur doit obligatoirement indiquer le montant de la prime de référence, le coefficient de réduction-majoration prévu à l’article A. 121-1 du Code des assurances, la prime nette après application du coefficient ainsi que la ou les majorations-réductions éventuellement appliquées conformément à l’article A335-9-5 du Code des assurances sur l’avis d’échéance ou la quittance de prime remis à l’assuré. Mais c’est quoi le bonus-malus exactement ?

Cela s’applique-t-il à tout le monde ?

A la question de savoir si le bonus-malus s’applique à tout le monde, la réponse est oui. Même s’il n’est valable que pour certains véhicules seulement, à savoir tous les véhicules de première catégorie – c’est-à-dire les véhicules de moins de 3,5 tonnes –, les deux-roues et trois roues de plus de 80 cm³, le système du bonus-malus est bel et bien valable pour tous les usagers de la route. Le bonus, tout comme le malus, est attaché au conducteur et non au véhicule. De ce fait, tous les automobilistes ont un bonus et un malus. Mais, on le calcule comment le bonus ?

Réduction pour bonne conduite !

Le coefficient de réduction-majoration est calculé en prenant en compte le nombre d’accidents responsables déclarés par l’assuré depuis la dernière date d’échéance de son contrat. Si aucun accident responsable n’a été déclaré par l’assuré pendant une année entière, cela va automatiquement entrainer une baisse dans la prime d’assurance.

Ainsi, le coefficient initial – (qui lors de la première année est égal à 1) – passe de 1 à 0,95, ce qui équivaut à une réduction de 5%. Il est alors question de bonus. Une autre année sans accident sera traduira également pas une réduction de 5%, soit une réduction totale de 10% sur la prime de référence. La nouvelle prime est calculée par l’assureur selon la formule suivante :

Nouvelle prime = Prime de référence * coefficient de réduction

Ainsi, si la prime de référence était de 450€, la prime après trois années sans accidents responsables sera de : 480 * 0,85 = 408€, soit une baisse de 15%.

Il est à noter également que le bonus maximal est de 50%, et s’obtient après 13 années consécutives sans sinistre responsable.

Qu’en est-il du malus ?

Inversement, si l’assuré se fait assurer après un sinistre responsable, le coefficient initial passe alors de 1 à 1,25, soit une hausse de 25%. Il est cette fois question de malus. En cas de plusieurs sinistres responsable en une année, le malus augmente de 25% après chaque sinistre. Ainsi, la nouvelle prime à payer après chaque sinistre est calculé par l’assureur comme suite :

Nouvelle prime = prime de base * coefficient de majoration

Ainsi, si la prime de base est de 480€, la nouvelle prime d’assurance après 4 sinistres sera de : 480 * 2 = 960€, soit une hausse de 100% !

Tout comme le bonus, le malus a une limite, fixée à 350%.