Quand les vacances auront malheureusement pris fin dans quelques semaines, il sera temps de reprendre le chemin des salles de sport afin d’être en pleine forme pour la rentrée ! Mais, comme rien n’est sans risque, existent-ils des assurances tout à fait indispensables à la pratique d’activités physiques et sportives ?

En règle générale, il n’existe aucune obligation de souscrire des garanties d’assurance spécifiques pour la pratique d’activités physiques et sportives.

Toutefois, les conséquences financières des dommages subis ou causés dans un tel cadre sont parfois trop importantes pour être prises en charge par les seules personnes concernées. D’où, l’obligation faite aux organisateurs d’activités physiques et sportives de souscrire des contrats d’assurances collectifs pour couvrir la responsabilité civile des participants.

À noter qu’il existe tout de même deux exceptions où la souscription de garanties d’assurances personnelles apparaît obligatoire :

• la pêche sous-marine de loisirs pour les dommages causés aux tiers

• la pratique d’une sortie scolaire facultative pour les dommages causés aux tiers et à soi-même

Dans ces deux cas de figure, n’hésitez pas à réaliser un petit comparatif d’assurances.

Dans le cas des dommages que l’on s’inflige à soi-même, obligation d’assurances ou simple faculté ? Il n’existe ici aucune obligation ! 

Toutefois, là aussi, il peut s’avérer utile et pertinent de souscrire des garanties d’assurance pour affronter les possibles conséquences financières d’un dommage comme les dépenses et la perte de revenus qui en résulteraient. 

C’est particulièrement vrai pour les sports réputés dangereux et les activités en mer ou en montagne qui peuvent exiger l’intervention payante des secours.

L’on peut ici opérer une distinction selon le cadre dans lequel s’exerce l’activité physique ou sportive :

• avec une association sportive : dans le cadre associatif, la responsabilité civile des pratiquants est couverte par les garanties d’assurances que l’association doit obligatoirement souscrire et qui valent pour l’ensemble des pratiquants, réguliers ou occasionnels, licenciés ou non.

• à l’école pendant les heures de classe : la prise en charge des dommages est assurée par l’Etat.

• à l’école hors des heures de classe : si c’est l’association sportive scolaire qui organise, ce sont les garanties d’assurances souscrites obligatoirement qui trouvent à jouer ; si l’activité se produit lors d’une sortie scolaire facultative organisée par l’école et encadrée par les enseignants, la responsabilité des élèves est couverte par les garanties d’assurance obligatoirement et individuellement souscrites par les titulaires de l’autorité parentale.

• avec une structure d’animation : centre de loisirs, centre de vacances ou camps, ce sont les garanties d’assurance obligatoirement souscrites par la structure, publique ou privée, qui joueront ici.

• avec un établissement d’activités physiques et sportives (EAPS) : piscine, patinoire ou centre de remise en forme, la responsabilité civile des pratiquants apparaît là aussi couverte par les garanties obligatoires d’assurances.

Pour être tout à fait exhaustif, sachez que l’acronyme EAPS recouvre les réalités les plus diverses et peut désigner pêle-mêle les structures qui organisent, de manière saisonnière ou non, des pratiques en lien avec :

• le ski 

• l’équitation 

• le ski nautique 

• le canoë-kayak 

• le raft 

• la nage en eau vive

• la plongée 

• la voile 

• le parachutisme 

• le vol libre 

• la randonnée

• le VTT 

• l’escalade 

• la spéléologie 

• le parcours acrobatique en hauteur (PAH)

• le tir à l’arc 

• le tir avec armes à air comprimé 

• les sports motorisés